PROCÈS-VERBAL ANALYTIQUE

         Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 mars  2005 à 19 heures à la mairie « Salle Paul MEUNIER », sous la présidence de Monsieur Louis Marcel GARRIGA, Maire.

         Étaient présents : M. Louis Marcel GARRIGA, Maire, MM. Jean-Maurice SIMON, Jean-Pascal PICARD et Mme Chantal PERREAU, Adjoints au Maire,

MM. Thierry CHANTEREAULT, Roland FORGEARD, Mmes Françoise WOLKER, Isabelle GEORGELIN, Alice WEISSER, Conseillers Municipaux.

         Étaient excusés : M. Patrice MERCIER (pouvoir à Mme Isabelle GEORGELIN) et M. Jean-Christophe DIZIEN.

         Secrétaire de séance : Mme Chantal PERREAU.

         La séance est ouverte à 19 heures 00.

HOMMAGE À MONSIEUR ÉDOUARD ROUSSEAU :

         Monsieur le Maire rend hommage à M. Édouard ROUSSEAU récemment décédé qui a été adjoint au maire durant de nombreuses années. Il a fait mémoire de cet élu exemplaire qui s’est dévoué sans compter pour la commune. A sa mémoire, le Conseil Municipal observe un moment de recueillement.

INTEMPÉRIES :

         Monsieur le Maire fait part de sa satisfaction et de celle des habitants du village en ce qui concerne l’entretien de la voirie durant les nombreux jours d’intempéries que l’on a connu cet hiver. Il félicite les employés communaux qui sont intervenus quotidiennement pour dégager la neige y compris les fins de semaine.

         Ses remerciements s’adressent également aux services de la Direction Départementale de l’Équipement dont l’efficacité a permis aux Asquinois de circuler sans problème sur les chemins départementaux et la R.N. 6.

I – PRESENTATION ET VOTE DES COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2004 ET DES BUDGETS PRIMITIFS 2005 :

         Monsieur le Maire remercie Mme CLÉMENT, Percepteur, pour sa présence et ses conseils avisés très précieux pour la tenue des comptes de la commune. Ce sera le dernier budget préparé avec l’aide de Mme CLÉMENT puisque son départ est annoncé. Monsieur le Maire fait savoir qu’il le regrette vivement d’autant plus qu’il coïncidera avec la fermeture de la trésorerie de VÉZELAY.

         t ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004, DU COMPTE DE GESTION 2004 ET DU BUDGET PRIMITIF 2005 DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.

         Monsieur le Président présente à la commission administrative du C.C.A.S.

         ? Le compte administratif 2004 qui fait apparaître en section de fonctionnement un résultat de clôture excédentaire de 1.352,19 €. La séance est présidée, hors la présence de Monsieur le Président, par M. Roland FORGEARD, Conseiller Municipal. Adopté à l’unanimité.

         � Le compte de gestion 2004 dressé par Mme la Receveuse Municipale n’appelle ni observation ni réserve de la part de la commission administrative.

         ? Budget primitif 2005

Il est décidé d’affecter le résultat de clôture de fonctionnement 2004 à l’excédent reporté. Les dépenses et recettes de fonctionnement s’équilibrent à la somme de 1 610 €. Adopté à l’unanimité.

t ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004, DU COMPTE DE GESTION 2004 ET DU BUDGET PRIMITIF 2005 DU SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE.

         Le Maire présente aux Conseillers Municipaux

         ? Le compte administratif 2003 qui fait apparaître en section d’exploitation un résultat de clôture excédentaire de 50 931,42 € et en section d’investissement un déficit de clôture de 6 572,91 € soit un résultat de clôture de 44 358,51 €. La séance est présidée, hors de la présence de Monsieur le Maire, par M. Jean-Maurice SIMON, 1^er Adjoint. Adopté à l’unanimité.

         � Le compte de gestion 2004 dressé par Mme la Receveuse Municipale n’appelle ni observation ni réserve de la part du Conseil Municipal.

         ? Budget primitif 2005

         Le Conseil Municipal décide d’affecter en partie le résultat d’exploitation au besoin de financement de la section d’investissement pour un montant de 6 264,00 €.

         Le solde est affecté à l’excédent reporté soit 31 813,51 € en section d’exploitation.

         Les dépenses et recettes d’exploitation s’équilibrent à la somme de 59 113 €. En section d’investissement à la somme de 27 954,00 €. Adopté à l’unanimité.

         � Prix de l’eau

         Le Conseil Municipal fixe comme suit les nouveaux tarifs de l’eau à compter du 1^er août 2005 :

         ? l’abonnement de 39 à 40 €.

         ? le prix du m³ de 0,76 € à 0,80 €.

t ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004, DU COMPTE DE GESTION 2004 ET DU BUDGET PRIMITIF 2005 DE LA COMMUNE.

         Le Maire présente aux Conseillers Municipaux

         ?  Le compte administratif 2004 qui fait apparaître en section de fonctionnement un résultat de clôture excédentaire de 139 547,60 € et en section d’investissement un déficit de clôture de 40 387,40 € soit un résultat de clôture de 99 160,20 €. La séance est présidée, hors de la présence de Monsieur le Maire, par M. Jean-Maurice SIMON, 1^er Adjoint. Adopté à l’unanimité.

         � Le compte de gestion 2004 dressé par Mme la Receveuse Municipale n’appelle ni observation ni réserve de la part du Conseil Municipal.

         ?  Budget primitif 2005

         Le Conseil Municipal décide d’affecter en partie le résultat de fonctionnement au besoin de financement de la section d’investissement pour un montant de 39 801,00 €.

         Le solde est affecté à l’excédent reporté soit 90 529 € en section de fonctionnement.

         Les dépenses et recettes de fonctionnement s’équilibrent à la somme de 380 462 €. En section d’investissement à la somme de 154 239 €.

         Le taux des quatre taxes reste inchangé et reconduit en 2005.

         Ainsi présenté le budget est adopté à l’unanimité.

II – GARDIENNAGE DU CAMPING MUNICIPAL « LE PÂTIS » :

         Deux candidatures ont été reçues pour le gardiennage du camping : M. Nicolas MONASTÉRIO pour le mois de juillet et celle de Mme Nadine BAJOT pour les grands week-end de mai, du 11 juin au 30 juin et du 1^er août au 18 septembre.

         Ces candidatures sont acceptées.

         Les tarifs seront ajustés lors du prochain conseil municipal pour permettre d’équilibrer les recettes par rapport aux dépenses réalisées.

III – CORRESPONDANT DE DÉFENSE :

         Le Conseil Municipal désigné M. Jean-Pascal Picard en qualité de correspondant de défense.

IV- ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT :

         A la demande de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de l’Yonne, l’Association Foncière de Remembrement doit être provisoirement reconstituée préalablement à sa dissolution.

         Le Conseil Municipal désigne MM. Michel DELUME, Roland FORGEARD, André PERREAU et Jean-Pascal PICARD en qualité de membres de cette association.

V – SYNDICAT MIXTE DE LA VALLÉE DE LA CURE :

         Mme Alice WEISSER rend compte des travaux de l’assemblée générale du syndicat du 25 janvier 2005.

         Une étude globale de la Cure est confiée à l’entreprise BIOS pour un coût de 58 490 € subventionnée par l’Agence de l’Eau pour 29 245 € et le Conseil Général de l’Yonne pour 11 547 €. L’ « Yonne Ingénierie » a été choisi comme conducteur d’opération pour un coût de 5 450 € soit 7,20 % du montant H.T. des travaux. Le coût de ces travaux est financé par l’Agence de l’Eau pour 2 725 € et par le Conseil Général de l’Yonne pour 1 635 €.

VI – COMMUNICATIONS SUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLE DU CANTON DE VÉZELAY :

         Une réunion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du canton de Vézelay est prévue le 22 mars : les compétences ne sont pas à l’ordre du jour. Le Président du S.I.VO.M. de Vézelay souhaite transformer le poste à mi-temps du secrétariat en temps complet à l’occasion du départ de la secrétaire. Monsieur le Maire exprime ses réserves sur une telle suggestion alors qu’aucune étude sérieuse n’a été engagée sur les contours d’une future communauté de communes. Il proposera aux membres du S.I.VO.M. de maintenir le poste en l’état.

VII – QUESTION DIVERSES :

- Travaux de rénovation du camping municipal

       Monsieur le Sous-Préfet a rejeté un avenant adopté le 18 octobre 2004 pour les travaux du camping car son montant est supérieur au plafond de 5 % des travaux. La commission d’appel d’offres devra être réunie.

       Au préalable, le Conseil annule la délibération prise le 18 octobre 2004.

- École Sainte-Chantal

       Le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la demande de participation communale pour les frais de scolarité de 3 élèves domiciliés à ASQUINS, la Commune ne finançant que ceux de l’enseignement public.

- Saint-Vincent 2006

       Elle aura lieu à Vézelay et sera une manifestation de grande envergure puisqu’elle réunira tous les vignobles icaunais.

- France Bleue Auxerre

       Une émission sur ASQUINS a été diffusée le dimanche 5 février. Elle a rendu compte des différentes facettes de la vie asquinoise.

- Rallye automobile

       Le 21 mai un rallye aura lieu dans le Vézelien. Il est organisé dans le cadre de la manifestation auxerroise « Fleurs de Vigne ».

         L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 15.